DRJSCS

Veille juridique

elucenay — 2012-05-11T06:00:00Z

Règlementation : les nouveaux textes

Bientôt, dans cette rubrique, il sera communiqué par l'Inspecteur de la DRJSCS toute l'actualité des textes règlementaires vous concernant.

Egalité de chances, égalité des droits…disons-nous

mclemy — 2012-05-10T06:00:00Z

Contribuer à l'égalité des chances pour tous, quand au départ, la chance n'est donnée qu'à quelques uns. Voilà le défi que doit relever la DJSCS en travaillant avec ses partenaires.

Nous sommes unanimes à reconnaître que l'égalité des chances et même l'égalité des droits demeurent des objectifs à atteindre pour tous et en tous lieux. J'ai parfois la satisfaction de constater une volonté collective d'agir dans ce sens et souvent ressenti l'insuffisance de la mobilisation collective en réponse à cette noble intention.

N'est ce pas cependant, au croisement des actions issues de compétences diverses que se trouve la clef de l'accès à l'égalité. Tout semble si fragile, incommensurable, et curieusement, à portée de mains.

Les diagnostics sont connus, chacun argumente, énonce une part de vérité, mais les résultats durables tardent à venir. C'est que notre monde est si mouvant, d'une si grande diversité, les exigences sociales si fortes que les signes de progrès démocratiques deviennent peu perceptibles.

Contribuer à l'égalité des chances pour tous, quand au départ, la chance n'est donnée qu'à quelques uns. Voilà le défi que doit relever la DJSCS en travaillant avec ses partenaires.

Relever ce défi sans relâche conduira à combattre les préjugés, les stéréotypes afin d'assurer l'aide et l'accompagnement adaptés aux situations particulières. Pour autant, le contexte social et professionnel ne justifie pas de seuls efforts exogènes.

Plus que jamais, chacun doit avoir à cœur de s'en sortir avec l'aide d'autrui en préférant la canne à pêche au poisson, l'ouverture au repli sur soi. C'est que chacun possède des ressources (physiques, intellectuelles et morales) trop souvent ignorées, dévalorisées, sous-estimées. C'est sans aucun doute la formation et l'autoformation qui permettront de réussir à se hisser au niveau du droit assumé et de traverser les plafonds de verre.

Croire à l'égalité des chances et à l'égalité des droits, c'est comprendre la nécessité d'avoir l'audace de croire que tout est possible même quand des faits quotidiens découragent. C'est réaliser que les choses sont rarement données et souvent à conquérir.

Le personnel de la DJSCS a cette ambition pour les usagers et pour lui-même. C'est pourquoi relevant du sport, de la jeunesse et de la vie associative, du social, de l'action administrative, l'objectif de cohésion sociale est porté avec conviction et espoir d'un développement illimité de l'esprit d'entraide et de respect mutuel.

Sonia FRANCIUS

Directrice de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale

Séminaire territorial pour le développement de la pratique du sport en guyane

elucenay — 2012-05-09T06:00:00Z

A l'initiative de la Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, le séminaire territorial pour le développement de la pratique du sport en Guyane s'est déroulé le 3 mai 2012 à la cité administrative régionale.

Tous les acteurs du monde sportif étaient représentés, les élus délégués au sport du conseil général et du conseil régional, les présidents de ligues et comités, le CROSGUY, le rectorat, les directeurs des sports et les représentants de certaines communes, le représentant de l'association des maires…

La directrice a affirmé combien il était important lors de ce séminaire de faire des propositions concrètes mais aussi les efforts que les partenaires devront fournir en ayant une forte volonté d'agir et de réussir pour notre population et nos sportifs.

A terme la commission territoriale écrira un projet sportif pour la Guyane.

Ont peut saluer l'excellent travail de présentation par les représentants de la DJSCS du contexte d'évolution de la pratique du sport, un état des lieux du sport, tant au niveau des effectifs, des équipements sportifs, des parcours d'excellence sportive, ainsi qu'une étude sur les emplois commandée par la DJSCS à l'Aprosep.

Pendant plus d'une quarantaine de minutes la discussion fût riche, chacun s'est exprimé sur les problématiques en termes de qualité des équipements pour les pratiquants et les professionnels, leurs attentes…

Les participants ont ensuite formé trois ateliers de réflexion :

pratique du sport,

sport de haut niveau, formation emploi,

équipements sportifs,

afin de transmettre à la commission territoriale des propositions concrètes pour l'élaboration du schéma directeur de la politique sportive.

Plus d'une vingtaine de propositions ont été relevées, elles seront transmises à tous ainsi qu'à chaque collectivité (région, département, mairies) afin de dégager un plan d'actions qui comportera des échéances et des indicateurs de résultats.

La Directrice réaffirme son engagement afin de faire aboutir ce projet pour le sport en Guyane avec tous les partenaires institutionnels.

Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse : APPEL A PROJETS OUTRE-MER

elucenay — 2012-04-29T17:00:00Z

Le présent appel à projets vise à faire émerger des expérimentations sociales dans les domaines de la lutte contre les discriminations, du développement de la mixité, de l'insertion professionnelle, et de l'accès à l'emploi durable des jeunes ultramarins de moins de 25 ans. Les expérimentations reposent sur la mise en oeuvre d'un projet innovant et d'une évaluation de la mise en oeuvre et des effets de ce dispositif.

Ce document précise les objectifs principaux des dispositifs expérimentaux ainsi que la procédure de pré-sélection, de formation des binômes (porteur et évaluateur) et de sélection finale.

Cet appel à projets concerne les territoires suivants :

les 5 DOM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion),

Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon, la Polynésie française, la Nouvelle - Calédonie et Wallis-et-Futuna. Toutes les structures, publiques ou privées, habilitées à recevoir des subventions d'Etat et souhaitant mettre en place des dispositifs expérimentaux dans ces domaines sont invitées à proposer un pré-projet.

Cet appel à projets se déroulera en deux phases :

Une phase de pré-sélection des pré-projets d'une part et des équipes d'évaluation d'autre part (voir l'appel à manifestation d'intérêt des évaluateurs, publié le 13/04/2012),

Une phase de travail de la candidature définitive d'expérimentation, travail réalisé en commun entre porteur et évaluateur, donnant lieu à une sélection finale. Dans la première phase il s'agit pour les structures souhaitant développer un projet expérimental de présenter un pré-projet dans le format de dossier de candidature en annexe.

Ce pré-projet devra être déposé sur le site :

www.jeunes.gouv.fr (http://www.jeunes.gouv.fr/ministere...) rubrique « déposer un projet » avant le 15 juin 2012 à minuit heure de Paris.

Dates importantes : Clôture du dépôt des candidatures de pré-projets : 15/06/2012 à minuit heure de Paris. Clôture du dépôt des candidatures des évaluateurs : 15/06/2012 à minuit heure de Paris. Début de la phase d'appariement entre porteurs et évaluateurs et de rédaction du dossier de candidature d'expérimentation : au plus tard fin juillet 2012. Clôture de la phase de dépôts des dossiers d'expérimentations : le 01/10/2012 à minuit heure de Paris.

Critères de sélection des projets : Des projets avec des objectifs spécifiques, mesurables et atteignables, indiqués dès le pré-projet ;

l'originalité et la valeur ajoutée des réponses apportées par rapport aux actions existantes ;

la capacité à produire des enseignements généralisables ;

la qualité de la construction du projet (la méthodologie rigoureuse, des modalités opérationnelles explicites, l'ancrage territorial, les partenariats institutionnels, la viabilité financière, etc.). De plus, les projets interDOM ou multi-territoires seront encouragés afin de permettre de toucher un grand nombre de jeunes et de faciliter ainsi les évaluations d'impact.

Montant alloué à l'appel à projets : Le montant alloué à l'appel à projets est de 2 millions d'Euros, sachant que cette enveloppe maximale inclut l'ensemble des projets sélectionnés ainsi que leurs évaluations.


Candidats FEJ - (PDF - 498.1 ko)


Evaluateurs FEJ - (PDF - 437.7 ko)

L'installation du Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Guyane (CDJSVA) s'est déroulée le 26 avril 2012.

elucenay — 2012-04-29T06:00:00Z

Le Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Guyane concourt à la mise en œuvre dans le département des politiques publiques relatives à la jeunesse, à l'éducation populaire, aux loisirs et vacances des mineurs, ainsi qu'aux sports et à la vie associative.

La Directrice de la DJSCS rappelle le rôle consultatif de ce conseil qui est une instance de concertation, d'échanges et de propositions d'actions qui se réunira deux fois par an.

Le Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Guyane participe à l'accompagnement, au suivi, à l'évaluation des politiques territoriales menées dans son champ de compétence.

Il est composé de décideurs publics, de partenaires associatifs, de syndicats, et de deux jeunes engagés dans la vie publique, tous impliqués dans les politiques de jeunesse mises en œuvre par l'Etat au niveau départemental. Ses membres sont nommés par arrêté préfectoral pour une durée de trois ans.

Deux commissions sont créées conformément à la règlementation :

la commission agrément compétente pour donner un avis sur les demandes d'agrément départemental présentées par le pôle de jeunesse et d'éducation populaire,

la commission sauvegarde du CDJSVA compétente pour émettre des avis, conformément aux articles L.227-10 et L.227-11 du code de l'action sociale et des familles et de l'article L.212-13 du code du sport, dans le cadre des procédures d'interdiction d'exercer prises à l'encontre de personnes en activité dans des accueils pour mineurs ainsi que dans celui des procédures d'injonction de cesser d'exercer ou d'interdiction d'exercer les fonctions mentionnées à l'article L.212-1 du code du sport.

Cette dernière se réunira dans quelques jours.

Le conseil a souhaité la création d'une commission « Jeunesse ».

Souhaitons longue vie à ce conseil départemental et bon travail aux commissions !

Références :

Décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la composition de diverses commissions administratives ;

Décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif ;

Instruction n° 06.139 JS du 08.08.2006 présentant les modalités de mise en place à partir du 1ER juillet 2006, de la commission régionale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et du conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

LA COHESION SOCIALE LES UNS AVEC LES AUTRES

elucenay — 2012-04-27T18:39:00Z

La question fondamentale qui se pose alors, est de savoir comment forger la cohésion sociale dans une société en grande mouvance comme la nôtre, et s'en servir comme base au développement individuel et collectif, signe d'une société capable de progrès humains. Où en sommes-nous aujourd'hui en Guyane, par rapport à cette grande idée de solidarité ?

L'objectif de cohésion sociale mobilise à tous les niveaux les responsables des politiques publiques et devient un indicateur de qualité des mesures sociales en faveur des citoyens pour leur accès équitable au droit et aux ressources, aux bonnes conditions de l'environnement, des relations avec les institutions, des interactions personnelles et collectives, des espaces d'épanouissement, de solidarité... La Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale à la mission de porter sa contribution au pilotage des politiques publique en faveur du renforcement du lien social, qui doit constituer le fondement de l'engagement solidaire. Il doit assurer qu'à terme, chacun doit pouvoir se sentir partie prenante d'un destin commun. La question fondamentale qui se pose alors, est de savoir comment forger la cohésion sociale dans une société en grande mouvance comme la nôtre, et s'en servir comme base au développement individuel et collectif, signe d'une société capable de progrès humains. Où en sommes-nous aujourd'hui en Guyane, par rapport à cette grande idée de solidarité ? Il me semble qu'elle doit profondément renouveler notre conception du partage. Un partage n'est juste que s'il répare les clivages sociaux. Ceux de la société guyanaise ne se limitent quasiment plus aux seuls clivages traditionnels dus à la production des richesses. D'autres clivages occupent le haut de l'affiche : le fait d'être français ou immigré, un homme ou une femme , un jeune ou un vieux, un chômeur ou un salarié, une personne valide ou handicapée etc. Il existe une multiplicité de différenciations sociales qui caractérisent notre société moderne et d'une certaine façon, chacune requiert une forme de solidarité adaptée. Comment trouver les formes de solidarité qui puissent transcender ces clivages ? Les processus d'exclusion qu'il s'agisse de personnes ou de territoires, sont étroitement liés aux contextes sociaux, économiques et urbains où ils se produisent et force est de constater que la situation particulière de la Guyane, génère des formes d'exclusion contre lesquelles il faut agir. Comment permettre aux individus qui se trouvent dans des situations de désarroi de faire des projets et d'affronter ces situations nouvelles ? C'est un programme considérable que d'essayer de le concevoir dans le respect des différences individuelles. La construction de l'intérêt collectif autour d'un projet, suit le chemin de la concertation et même si le débat public n'est pas le lieu de la décision, il permet la recherche de quelques vérités influentes de régulation, de prévention, de protection et d'anticipation.

La Guyane se singularise dans l'ensemble national par des caractéristiques qu'il faut prendre en compte :

Une population jeune, pluriculturelle en très forte croissance (près de 4%). Cette pression démographique, se caractérise par une augmentation du poids de certaines communautés qui bouscule les équilibres culturels et communautaires traditionnels.

Une forte pression migratoire.

Des indicateurs de précarité élevés : une jeunesse nombreuse insuffisamment formée et un tissu associatif fragile et inégalement développé.

Un taux de bénéficiaire de RSA très largement supérieur à la moyenne nationale.

Une couverture médicale insuffisante.

Une offre de logements sociaux insuffisante malgré des progrès évidents.

Une inégalité d'accès aux droits due à l'enclavement de certains bassins de population.

En construction permanente, la société guyanaise réfléchit très peu un sentiment d'unité et ne s'organise souvent en communautés. Ce qui peut fonder l'idée de cohésion sociale en Guyane est certainement à puiser aux racines des traditions dans nos archétypes culturels, nous avons en commun avec les nombreuses cultures présentes sur le sol guyanais un patrimoine immatériel généreux : celui de la culture de l'entraide. Je pense au mayouri guyanais, le Koumbit haïtien, ou le koudmen antillais et aussi aux activités collectives des communautés amérindiennes et bushe nengue dont le fonctionnement solidaire a permis de compenser l'insuffisance matérielle et financière des familles et qui résistent encore à la pression des changements sociétaux. Aujourd'hui encore, c'est cet élan qui contribue pleinement à adoucir la qualité de vie de nombreuses personnes en situation de vulnérabilité.

Dans notre contexte de crise, je reste persuadée que la cohésion sociale demeure notre bien immatériel commun, forgé de tous les espoirs du mieux vivre et du progrès social. Comment s'étonner de la présence durable souvent, de bénévoles issus de toutes cultures et pays d'origines qui travaillent pour améliorer les conditions de vie des plus personnes les fragiles. Le bénévolat et le volontariat est en Guyane un véritable ferment de cohésion sociale. A partir de ce principe que la Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale mobilise l'ensemble de ses pôles en transversalité à partir de l'objectif commun d'une cohésion sociale à renforcer ou à construire, en soutenant par ses conseils, son expertise, par la formation et les aides financières, les projets destinés aux personnes les plus vulnérables et sur l'ensemble du territoire. Dans ce cadre, la force d'initiatives des jeunes sera davantage valorisée et notamment par le sport, domaine d'activités porté par un grand nombre de bénévoles et dont le rayonnement au haut niveau a valu à la Guyane le choix d'être la base avancée pour le mondial de 2014 et les jeux olympiques de 2016.

Solidarité, générosité, bon cœur et bonne volonté peuvent gracieusement et en abondance, s'offrir en tant que ressources régénératrices et durables les unes avec les autres.

Quelques chiffres clés :

Un taux de natalité de 28,1 % en 2008 (contre 12,8% dans l'hexagone).

45% des jeunes ont moins de 20 ans (25,7% dans l'hexagone).

26,9% des ménages Guyanais vivent en deçà du seuil de pauvreté en 2006.

37,2% de la population est de nationalité étrangère L'immigration clandestine est estimée à 40 000 personnes (2008 : 5ème rapport au parlement).

7% des femmes enceintes sont mineures : 51% se concentrent sur le Maroni et l'Est guyanais.

1500 nouveaux dossiers de demandeurs d'asile par an.

30 000 personnes vivant dans des logements indignes (non décents ou insalubres).

6 000 demandes de logement social sont en attente pour un parc dépassant à peine un total de 11000 logements avec 770 offres par an.

49% des 15-29 ans sont sans diplômes (17,7% dans l'hexagone).

Taux de chômage élevé chez les jeunes, 40% des 15/24 ans (9,2% dans l'hexagone).

VAE : admis du diplôme d'Etat d'aide Soignant

mclemy — 2012-04-23T19:35:00Z

Ils se sont lancés et ont réussi leur VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)

Nous les félicitons tous !

Nous encourageons ceux qui doivent confirmer certains modules.

FONJEP : Signature des conventions

mclemy — 2012-04-19T14:45:00Z

Attribution de postes co financés par le fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire.

Le 12 avril 2012, madame la Directrice de la DJSCS a signé les conventions fixant l'attribution de postes co financés par le fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire.

Ces postes, au nombre de 12 qui concourent au développement et à la structuration de la vie associative dans notre région ont fait l'objet d'une évaluation menée par le pôle jeunesse éducation populaire et vie associative.

Ils ont été reconduits pour une durée de trois années. Ce financement permet de faciliter la rétribution des personnels permanents employés par les associations. Ces personnels remplissent les fonctions d'animation et/ou de gestion.

Un poste fonjep reste à pourvoir il a fait l'objet d'un appel à candidature lancé par la DJSCS le mois dernier.

Bonne et belle fête à vous Femmes

elucenay — 2012-04-10T14:55:47Z

En ce 8 mars 2012, Journée internationale des femmes, quelle que soit la densité de nos activités quotidiennes, prenons le temps de rappeler que les droits des femmes font partie intégrante et indivisible de tous les droits qui visent le progrès humain, le respect des libertés fondamentales et la cohésion sociale.

C'est l'occasion de se souvenir avec émotion, du courage, de la ténacité et de la solidarité de femmes qui, dans le monde entier n'ont jamais cessé d'agir inlassablement pour conquérir le droit d'exister à égalité avec les hommes. On constate tous les jours que cette marche est faite de recompositions incessantes, d'équilibres provisoires, d'avancées et de reculs, le long de frontières fluctuantes et souvent fragiles. C'est que l'émancipation des femmes provoque encore des crispations identitaires parfois chez des femmes elles-mêmes, par des propos ambivalents, mais trop souvent encore chez des hommes désemparés devant la perte historique de leur domination sur les femmes. Fort heureusement, d'indéniables progrès permettent que les femmes dont la bravoure est avérée pour vaincre l'incertitude, l'adversité que pour avoir affronté l'épreuve de l'échafaud, soient maintenant en mesure d'occuper quand elles le souhaitent, la tribune. Continuons, hommes et femmes, à agir pour que notre société démontre avec force et détermination la volonté d'éliminer les discriminations en se libérant de la culture inégalitaire des sexes et en s'affranchissant d'un système de pensée restreint qui s'accommode de la reproduction incessante d'inégalités et d'injustices. Demeurons vigilantes et attentives femmes en gardant dans nos cœurs le chant de notre solidarité, car, femmes anonymes, femmes de haut niveau professionnel, femmes politiques, femmes au parcours honoré, femmes au foyer, femmes sans titre, femme oubliée, femmes en risque de décrochage social, femmes en souffrance, femmes de toutes les situations, nous sommes inclassables dans notre humanité et en droit, égales aux hommes dont l'existence et l'action nous sont si complémentaires. Optons ensemble pour l'avantage et le bénéfice moral d'une société bien debout sur tous ses membres, régulièrement entretenus par l'énergie créatrice d'égards respectueux, de regards bienveillants et de la richesse collective composée des savoirs, compétences et connaissances des femmes et des hommes. Femmes, identiques dans notre diversité culturelle, dans notre capacité à aimer le monde, dans notre volonté de Paix des peuples, dans notre croyance que le meilleur c'est l'humain, dans notre désir d'humanité, dans notre force créatrice, dans notre intelligence du cœur, tenons bon quels que soient le vent et la marée, portons notre contribution à la construction améliorée de notre société avec reconnaissance pour la génération précédente et considération généreuse pour nos jeunes. En ma qualité de directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, je souhaite une bonne et belle fête à toutes les femmes. Puissent-elles particulièrement aujourd'hui, rencontrer de nombreux regards admiratifs. Sonia Francius


edito Fête de la Femme - (PDF - 52.6 ko)

Le dispositif de soutien aux activités sportives périscolaires est reconduit pour l'année scolaire 2012-2013.

elucenay — 2012-04-10T06:00:00Z

Mesdames et Messieurs les Présidents et Responsables de club sont informés que le dispositif « accompagnement éducatif » est reconduit pour l'année scolaire 2012-2013. La date limite de retour des conventions est fixée au mercredi 30 mai 2012.

Vous trouverez ci-joint les documents d'information :

Document cadre du dispositif accompagnement éducatif.


dispositif de l'accompagnement éducatif - (PDF - 166.7 ko)

Convention concernant les écoles élémentaires relative à la mise en œuvre d'activités sportives périscolaires dans le cadre de l'accompagnement éducatif pour l'année scolaire 2012-2013.


convention école - (PDF - 374.9 ko)

Convention concernant les collègesrelative à la mise en œuvre d'activités sportives périscolaires dans le cadre de l'accompagnement éducatif pour l'année scolaire 2012-2013.


convention collège - (PDF - 376 ko)

Fiche bilan 2011-2012 (à nous retourner impérativement).


bilan accompagnement éducatif - (PDF - 65.7 ko)

Madame Sabrina MILIENNE Conseiller en développement des politiques sportives téléphone : 05 94 29 92 16 fax : 05 94 30 00 59 courriel : sabrina.milienne@drjscs.gouv.fr